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sans but

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  • Organisme sans but lucratif — Les expressions organisme sans but lucratif, organisme à but non lucratif ou organisation à but non lucratif désignent toute entité dotée de la personnalité morale ou non, publique ou privée, qui n’a pas pour but la recherche de bénéfices… …   Wikipédia en Français

  • Organismes sans but lucratif — Organisme sans but lucratif Un organisme à but non lucratif (OBNL), ou au Québec un organisme sans but lucratif (OSBL), est au Canada un regroupement de personnes œuvrant généralement dans une association constituée en corporation, dont le… …   Wikipédia en Français

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  • Institutions sans but lucratif au service des ménages — Institution sans but lucratif au service des ménages ISBLSM est un sigle signifiant en économie (plus particulièrement pour la comptabilité nationale) Institution sans but lucratif au service des ménages. Les ISBLSM ont pour fonction principale… …   Wikipédia en Français

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  • Association sans but lucratif — Die Association sans but lucratif (asbl, dt.: Vereinigung ohne Gewinnerzielungsabsicht (Belgien) oder Verein ohne Gewinnzweck (Luxemburg), kurz VoG) ist eine Rechtsform des gemeinnützigen Vereins in Belgien, in Luxemburg und der Demokratischen… …   Deutsch Wikipedia

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